Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)" - Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

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• Évolution du cadre budgétaire et comptable de l’établissement public Paris La Défense

  • NOISETTE, François

  • RAYMOND, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  Rapport: oct. 2021 Mise en ligne: févr. 2023 Affaire n°013942-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission relative à l’évaluation de la situation et au soutien de la filière papier/carton

  • MESUROLLE, Christine

  • GUIGNARD, Philippe

  • MARITON, Hervé

  • BROCART, Ghislain

  • BEMOL, Jean

  • DEBAINS, Olivier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  Rapport: janv. 2021 Mise en ligne: avr. 2021 Affaire n°013455-01

  • Accéder à la notice

  
• Port de Saint-Pierre-et-Miquelon - Modalités de gouvernance et axes du projet stratégique

  • SANDRIN, Marc

  • FAYOL, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  Rapport: oct. 2019 Mise en ligne: oct. 2020 Affaire n°012778-01

  • Accéder à la notice

  
• Expertise du projet de refonte de la station d'épuration d'Achères et de son financement

  • GUERBER, François

  • MOURA, Patrice

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  Rapport: avr. 2018 Mise en ligne: mai 2018 Affaire n°011904-01

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• Évaluation du COP 2012-2017 de l’ANSES dans la perspective de son renouvellement

  • PIPIEN, Gilles

  • BRINBAUM, Dominique

  • PEREZ, Emile

  • PALACH, Jean-Marie

  • BELET, Gérard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2017 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°010931-01

  • Accéder à la notice

  
• Le renforcement de l’attractivité et de la compétitivité des ports de plaisance des régions et départements d’Outre-mer

  • PICHON, Antoine

  • PAULTRE DE LAMOTTE, Jacques

  • CORREA, Guy

  • DURUFLE, Yves

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  Rapport: oct. 2016 Mise en ligne: déc. 2016 Affaire n°010675-01

  • Accéder à la notice

  
• Répartition entre les grands ports maritimes de la dotation de l’État affectée aux travaux de dragage, d’entretien et d’exploitation de certains ouvrages dans les grands ports maritimes

  • PIETRI, Jean-Marcel

  • RICARD, Frédéric

  • FAYOL, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  Rapport: juil. 2016 Mise en ligne: sept. 2016 Affaire n°010478-01

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• Audit de la gestion du patrimoine foncier des aéroports régionaux

  • ASSAILLY, Christian

  • CAUSSADE, Pierre

  • FORMAGNE, Christian

  • MONZAT, Hubert

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  Rapport: avr. 2016 Mise en ligne: juin 2016 Affaire n°010218-01

  • Accéder à la notice

  
• Évaluation des expérimentations de simplification en faveur des entreprises dans le domaine environnemental

  • STEVENS, Dominique

  • KBAIER, Rouchdy

  • CANNARD, Philippe

  • BORTOLOTTI, Serge

  • CALVAYRAC, Claude

  • VALOT, Grégory

  • JANDET, Pierre

  • HAINQUE, Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°010248-01

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• Evolution de la gouvernance des ports intérieurs

  • RENVOISE, François

  • LE DIVENAH, Jean-Paul

  • FORMAGNE, Christian

  • UHEL, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  Rapport: juil. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009149-01

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• L'encadrement supérieur et dirigeant de l'Etat

  • GUILLOT, Jean

  • FERRI, Eric

  • TEYSSIER, Arnaud

  • CAMET, Françoise

  • LEVEQUE, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  Rapport: juil. 2014 Mise en ligne: sept. 2014 Affaire n°009491-01

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• Les modalités d'application des règles d'accessibilité du cadre bâti pour les personnes handicapées

  • BELLUROT, Nadine

  • DEBIESSE, Georges

  • RAYMOND, Michel

  • CHAIN, Philippe

  • RENAUDIN, Noël

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  Rapport: oct. 2011 Mise en ligne: sept. 2012 Affaire n°007686-01

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• La pertinence du renforcement de la réglementation de la "sécurité incendie" de la petite hôtellerie décidé en 2006

  • BARREY, Guy

  • CHAPELON, Jean

  • LEBENTAL, Bruno

  • AMAND, Francis

  • HADDOUCHE, Nacéra

  • LE BOULAIRE, Christian

  • RAYMOND, Michel

  • SANSON, Gilles

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  Rapport: mars 2011 Mise en ligne: janv. 2012 Affaire n°007496-01

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• La réhabilitation de l'immobilier de loisirs en France

  • MOUGEY, Jacques

  • RIBIERE, Georges

  • MIQUEL, Françoise

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  Rapport: avr. 2010 Mise en ligne: juin 2010 Affaire n°006747-01

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• Audit de la procédure de l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU)

  • LAPORTE, Patrick

  • POULAIN, Stéphane

  • PONROY, Pierre

  • ALEXANDRE, Henry

  • DUBOIS-FERNANDES, Virginie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  • DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES - MISSION NATIONALE D'AUDIT

  Rapport: oct. 2009 Mise en ligne: nov. 2009 Affaire n°006779-01

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